1. Éditeur du site

Le présent site internet est édité par : Atelier Saint Michel
Entreprise individuelle (micro-entrepreneur)
SIREN : 513800177

L’éditeur est immatriculé à la Chambre des Métiers et de l’Artisanat de l’Isère.

Adresse mail : claire@atelier-stml.fr
Directrice de la publication : Claire Karatchentzeff

2. Hébergeur du site

Le site est hébergé en France par :

3. Activité

• Boules de Noël brodées à la main
• Créations artisanales brodées à la main
• Commandes personnalisées
• Réservations d’ateliers et d’initiations en présentiel

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, images, photographies, graphismes, logos, créations artisanales et modèles de broderie) est protégé par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, diffusion, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l’éditeur, est strictement interdite.

5. Données personnelles

Les données collectées via le site sont nécessaires au traitement des commandes, à la gestion de la relation client et à la fourniture des services proposés. Elles peuvent être transmises aux prestataires intervenant dans l’exécution de la commande (hébergeur, prestataires de paiement, transporteurs).

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant ses données.

Toute demande peut être adressée à : claire@atelier-stml.fr

Pour plus de détails, consultez notre Politique de confidentialité.

6. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L612-1 et suivants du Code de la consommation, le Client a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable de tout litige qui l’opposerait au Vendeur.

En cas de litige entre le Client et l’entreprise, ceux-ci s’efforceront de le résoudre à l’amiable (le Client adressera une réclamation écrite auprès du professionnel ou, le cas échéant, auprès du Service Relations Clientèle du professionnel).

A défaut d’accord amiable ou en l’absence de réponse du professionnel dans un délai raisonnable d’un (1) mois, le Client consommateur au sens de l’article L.612-2 du code de la consommation a la possibilité de saisir gratuitement, si un désaccord subsiste, le médiateur compétent inscrit sur la liste des médiateurs établie par la Commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation en application de l’article L.615-1 du code de la consommation, à savoir :

Le Client peut également recourir à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges à l’adresse suivante :

https://ec.europa.eu/consumers/odr.

7. Loi applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.

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